Droits et devoirs des parents

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Avant de parler du devoir des parents je voudrais énoncer une règle

Le respect parents enfants

Il n’y a pas d’obligation à aimer ses parents, par contre, nous sommes dans obligation de respecter ceux qui nous ont donné la vie et qui nous ont élevé. Cela signifie respecter leur histoire, respecter ce qu’ils sont, respecter leurs failles, reconnaître ce qu’ils nous ont transmis.

Parlons maintenant des droits et devoir des parents envers leur enfants

Titulaires de l’autorité parentale, le père et la mère utilisent leurs droits et accomplissent leurs devoirs pour décider en lieu et place de ou de leurs enfants mineurs. Avec comme objectif : le protéger dans sa sécurité, sa santé sa moralité, assurer son éducation et permettre son développement.

En matière d’autorité, les droits des parents, si étendus soient-ils, ne sont pas sans limites. Tout doit être fait dans le respect dû à l’enfant et dans et pour son intérêt.

La résidence de l’enfant

L’enfant a l’obligation d’habiter avec ses parents, car ces derniers ont un droit et un devoir de « garde ». Ils fixent la résidence de leur enfant. C’est l’un des attributs majeurs de l’autorité parentale. La loi prévoit que « l’enfant ne peut, sans permission des père et mère, quitter la maison familiale et il ne peut en être retiré que dans les cas de nécessité que détermine la loi » (article 371-3 du Code civil).

La règle s’impose à l’enfant mais aussi aux tiers. L’enfant ne peut pas résider chez quelqu’un d’autre sans la permission de ses parents. Son père et sa mère peuvent l’autoriser à vivre ailleurs : en internat ou en pension, par exemple, à s’éloigner de sa résidence pour un apprentissage, un travail ou les vacances.

Mais, même dans ce contexte, l’enfant n’a pas de domicile propre, il continue d’être rattaché à celui de ses parents chez qui il réside. En fait, les parents peuvent aller en justice et demander le concours de la police pour que l’enfant réintègre la maison familiale.

La garde est aussi un devoir parental

Si la garde est un droit, elle est aussi un devoir : les parents sont tenus de loger leur enfant. Cela parait évident en revanche on voit malheureusement des parents abandonner leurs enfants et les livrer à eux même. L’objectif est de protéger le mineur. Des parents défaillants pourraient se voir retirer l’exercice de l’autorité parentale. Et, dans des cas très graves, un tribunal pourrait retenir le délit de délaissement d’enfant, infraction punie de sept ans d’emprisonnement et de 100 000 € d’amende.

Une obligation de surveillance

Protéger la santé, la sécurité et la moralité d’un enfant mineur implique un devoir de surveillance. Les parents veillent sur leur enfant, en contrôlant ses allées et venues, l’ensemble de ses relations (membres de la famille, mais aussi amis et connaissances), sa correspondance et, plus généralement, l’ensemble de ses communications (courriels, téléphone).il ne s’agit pas ici d’espionner son enfant mais d’établir certaines actions pour le protéger ,je vous donne un exemple si les parents voient que leur enfant commence a avoir de mauvaises fréquentations il parait normal qu’ils aient accès à ses réseaux sociaux pour savoir ce qui se passe dans le but de prévenir tout soucis futur.

Ainsi, ils peuvent interdire à leur enfant mineur d’entretenir des relations avec certaines personnes s’ils estiment qu’elles ne sont pas conformes à son intérêt. Le devoir de surveillance est lié au droit de garde : il permet de contrôler la vie de l’enfant sous le toit familial mais aussi à l’extérieur. Tout ceci pour protéger sa sécurité et sa moralité…pensez à des cas extrêmes de maltraitance et votre devoir de surveillance deviendra vite évident pour vous.

Le droit des parents dans ce domaine n’est toutefois pas absolu. L’enfant peut revendiquer une certaine autonomie au fur et à mesure qu’il grandit, et il doit être associé aux décisions qui le concernent s’il présente une maturité suffisante. Bien entendu une relation de confiance doit se construire entre parents enfants.

Le regard des parents, dans l’intérêt de l’enfant

Le contrôle des parents s’exerce ainsi dans l’intérêt de l’enfant et surtout dans le respect de ses propres droits. La Convention internationale des droits de l’enfant du 20 novembre 1989 en fixe un certain nombre.

Que contient la Convention des droits de l’enfant (CIDE) ?

La Convention comporte 54 articles, énonçant que chaque enfant a :

  • le droit d’avoir un nom, une nationalité, une identité
  • le droit d’être soigné, protégé des maladies, d’avoir une alimentation suffisante et équilibrée
  • le droit d’aller à l’école
  • le droit d’être protégé de la violence, de la maltraitance et de toute forme d’abus et d’exploitation
  • le droit d’être protégé contre toutes les formes de discrimination
  • le droit de ne pas faire la guerre, ni la subir
  • le droit d’avoir un refuge, d’être secouru, et d’avoir des conditions de vie décentes
  • le droit de jouer et d’avoir des loisirs
  • le droit à la liberté d’information, d’expression et de participation
  • le droit d’avoir une famille, d’être entouré et aimé

La convention met en avant quatre principes fondamentaux concernant les enfants : la non-discrimination, l’intérêt supérieur de l’enfant, le droit de vivre, survivre et se développer ainsi que le respect des opinions de l’enfant. Trois protocoles facultatifs ont été ajoutés au texte principal. Le premier vise à protéger les enfants contre le recrutement dans les conflits armés, le deuxième concerne la vente d’enfants (à des fins de travail forcé, adoption illégale, don d’organes…), la prostitution ainsi que la pornographie mettant en scène des enfants. Le troisième définit la procédure internationale qui permet à tout enfant de déposer une plainte pour violation de ses droits, directement auprès du Comité des droits de l’enfant des Nations unies, lorsque tous les recours ont été épuisés au niveau national.

Dans son article 16, elle indique que « nul enfant ne fera l’objet d’immixtions arbitraires ou illégales dans sa vie privée, sa famille, son domicile ou sa correspondance, ni d’atteintes illégales à son honneur et à sa réputation ». La surveillance doit par ailleurs être adaptée à l’âge de l’enfant, à l’évolution des mœurs. Elle est également limitée par le droit de l’enfant à entretenir des relations personnelles avec ses grands-parents.

Si les parents manquent à leur devoir de surveillance et que l’enfant se retrouve en situation de danger, le juge des enfants peut intervenir et ordonner une mesure éducative pour venir en aide au mineur, allant jusqu’au placement de l’enfant. De son côté, le juge aux affaires familiales pourrait retirer l’autorité parentale aux parents.

Ecole et éducation

Les parents ont le rôle essentiel d’éduquer leur enfant. Cette mission ne se limite pas à l’inscription dans un établissement scolaire. Elle comprend aussi l’éducation morale, civique, religieuse, sexuelle… L’objectif est de lui apporter toutes les connaissances et l’apprentissage nécessaires pour qu’il puisse vivre en société et acquérir une autonomie suffisante pour le jour où il sera lui-même adulte.

Je vous donne un exemple, il est préférable qu’un garçon apprenne les comportements sexuel lors de discutions avec son père ou sa mère, plus tôt que sur internet, et idem pour une fille qui approche de la puberté.

En matière scolaire, la loi française pose un principe : la scolarisation des enfants âgés de 6 à 16 ans est obligatoire. Les parents doivent ainsi les inscrire à l’école de leur choix à 6 ans au plus tard. Ils gardent toutefois la possibilité de les éduquer à domicile.

Des sanctions et des mesures éducatives possibles

Enfreindre cette règle les exposerait à des sanctions et à des mesures d’assistance éducative prononcées par le tribunal pour enfant enfants. Ce dernier intervient lorsque l’enfant est en danger ou lorsque les conditions de son éducation ou de son développement sont gravement compromises. Il peut prononcer un placement de l’enfant, par exemple, ou l’assistance des parents par un service spécialisé apportant aide et conseil à la famille pour surmonter les difficultés.

Lorsque l’enfant grandit et qu’il désire signer un contrat d’apprentissage, il doit obtenir l’autorisation de ses parents. La formation professionnelle prolonge l’obligation scolaire.

 La volonté de l’enfant dans tout ça

Même si les représentants légaux ont ainsi encore leur mot à dire, ils doivent tenir compte de la volonté de leur enfant devenu grand : une fois la scolarité terminée, les parents ne peuvent pas l’obliger à travailler ou à choisir une profession déterminée.

Enseigner à l’enfant des principes de vie

Enfin, il appartient aux parents d’enseigner aux plus jeunes le respect de la loi, la meilleure illustration passant par l’exemple ! Quant à l’éducation sexuelle, chacun adaptera son discours à l’âge de l’enfant. Elle doit se faire de façon progressive, par des informations appropriées.

En matière d’éducation religieuse, les parents peuvent décider qu’ils n’éduqueront leur enfant dans aucune religion, ou choisir le culte dans lequel il sera élevé. Mais qu’un conflit surgisse entre eux et la situation devient délicate. Le juge lui-même ne s’aventure qu’avec une très grande prudence dans ce domaine.la foi est une question d’individu.

Dès lors qu’il y a danger pour l’enfant (notamment pratiques sectaires), sa position sera claire. En revanche, si le litige porte sur le choix d’une confession plutôt qu’une autre, le juge recherchera un accord parental. Si cela se révèle impossible, bien souvent il ne tranchera pas.

Cependant je conseille vivement aux parents de tout faire pour éviter tous type de radicalisation religieuse de leur enfant, il y a de nos jours de nombreux organismes qui peuvent vous aider dans ce domaine.

Les décisions parentales en matière de santé

Dans un autre domaine, les parents décident des soins à donner à leur enfant, des traitements qu’il doit suivre, autorisent son admission à l’hôpital, consentent à une opération… Sauf urgence, aucun acte médical ne peut être pratiqué sur un mineur sans le consentement des titulaires de l’autorité parentale. Les parents doivent néanmoins respecter les obligations imposées par la loi.

Il en va ainsi de certaines vaccinations. Cette mesure de santé publique vise à éviter la propagation des maladies contagieuses répandues chez les enfants. Pour être inscrits dans une collectivité, les enfants doivent être vaccinés contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, bien évidement cela tombe sur le bon sens et la responsabilité civique.

Quelle marge d’autonomie ?

L’enfant lui-même bénéficie d’une certaine autonomie : il doit être tenu au courant de son état de santé. Cette information, donnée par le médecin, porte sur les investigations, traitements ou actions de prévention qui sont proposés, leur utilité, leur urgence éventuelle, leurs conséquences, les risques fréquents ou graves normalement prévisibles qu’ils comportent, ainsi que sur les autres solutions possibles et sur les conséquences prévisibles en cas de refus.

Bien entendu, les enfants reçoivent cette information d’une manière adaptée à leur degré de maturité. Et, même si l’accord du père et de la mère demeure nécessaire et suffisant, le médecin doit rechercher le consentement de l’enfant à l’acte médical envisagé s’il est apte à exprimer sa volonté et à participer à la décision.

L’enfant peut consulter librement un médecin

, une adolescente peut se faire remettre, sans avoir à en informer ses parents, un contraceptif d’urgence dans une pharmacie, au planning familial ou à l’infirmerie de son école. Elle peut d’ailleurs se passer du consentement familial pour pratiquer une interruption volontaire de grossesse. Et oui je sais, mais c’est la loi

L’obligation d’entretien

Les parents doivent nourrir leurs enfants et les entretenir à proportion de leurs ressources et des besoins de l’enfant (article 371-2 du Code civil). Cette obligation essentielle s’applique que le père et la mère vivent ensemble ou séparément et qu’ils exercent ou non l’autorité parentale.

Il convient d’assurer aux enfants, dans la limite des moyens financiers du ménage, un niveau de vie suffisant pour permettre leur développement. Il s’agit bien évidemment de les nourrir, mais l’obligation va bien au-delà. Les parents doivent assumer les frais d’études et d’instruction en général, les vacances, une couverture santé… Et ce même après leur majorité.

L’obligation d’entretien se poursuit jusqu’à l’indépendance financière du jeune majeur ou tout au moins jusqu’à la fin de ses études. C’est le plus souvent naturellement que les père et mère accomplissent leur devoir. Mais à l’occasion de leur séparation ce devoir parental fait l’objet de nombreux litiges

Les enfants et l’argent

Il n’est jamais trop tôt pour apprendre la valeur de l’argent et son utilisation. Dès 12 ans généralement, les enfants peuvent avoir un livret jeune et une carte de retrait, avec l’autorisation de leurs parents et sous leur responsabilité.

Lorsqu’ils fêtent leurs 16 ans, de nombreuses banques proposent à leurs jeunes clients – avec l’accord des parents – l’ouverture de leur premier compte courant, avec une carte bancaire permettant des retraits dans les distributeurs et le paiement des achats, mais aussi un chéquier.

Le conseil du coach

Entant que coach en développement personnel ,je me suis occupé de nombreux adolescent ,bien souvent il fallait parler aux parents et leur expliqué le pourquoi du comment de leur conduite on est arrivé à ces problèmes avec leurs enfants ,il ne s’agit pas ici de rejeter la faute sur les parents ,il s’agit de comprendre que le manque de cohérence et surtout de discussion a conduit a un conflit , je ne peut que vous donner le conseil du coach de vie ,parlez ,discutez avec vos enfants ,en famille ,dans le calme ,je suis sur que vous pourrez déjà identifier bon nombre de problème, et si cela ne suffit pas je suis la pour vous aider bien volontiers .

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